1.Conditions
Etre âgé d'au moins 14 ans lors de l'inscription au Club des Verts [si vous avez moins de 14 vous pouvez rejoindre le KIDS' Club].
2.Propriété
Le présent site est la propriété de la SASP ASSE LOIRE, Société Anonyme Sportive Professionnelle au capital de 3.077.948,24 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-étienne sous le numéro 408 630 069, dont le siège social est situé 11 Rue de Verdun, BP 109, 42580 L'ETRAT (Tél. : 04.77.92.31.70 / Fax : 04.77.92.31.82).
Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Roland Romeyer, en sa qualité de Président du Directoire de la SASP ASSE LOIRE.
3.Hébergeur
La société assurant l'hébergement du présent site est la société CIENUM.
4.Données personnelles
Nous nous engageons à respecter votre vie privée. Les seules informations personnelles qui seront vues par l'ensemble des membres de la communauté sont vos prénoms, noms et ville d'habitation. Nous comptons sur vous pour donner des informations personnelles exactes (et les mettre à jour en cas de changement). Les données indiquées comme obligatoires dans le formulaire permettant de devenir utilisateur du site et du service nécessitent une réponse exacte de votre part. Tout défaut de réponse ou toute réponse jugée anormale est susceptible d'entrainer le refus de prendre en compte votre demande d'inscription au service. Lors de votre inscription au Club des Verts, vous aurez la possibilité d'accepter ou non de recevoir des informations et propositions commerciales de l'ASSE et de ses partenaires. Les données personnelles que vous nous communiquez sont enregistrées et conservées par le service de la SASP ASSE LOIRE chargé de la gestion du présent site. Si vous ne cochez pas l'autorisation de recevoir des informations... nous ne communiquerons en aucun cas à des tiers les informations personnelles que vous nous avez transmises via ce site, si ce n'est avec votre autorisation expresse et écrite. Nous disposons, à cet effet, de mesures de sécurité, notamment logistiques, de nature à assurer la stricte confidentialité des données personnelles collectées. Nous vous demandons également de ne pas créer de compte pour une autre personne sans son consentement. Par ailleurs, nous vous informons que conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez de droits à l'information, d'opposition, d'accès et de rectification des données personnelles que vous nous avez communiquées sur ce site. Nous vous demandons, à cet effet, de bien vouloir nous contacter.
Enfin si vous souhaitez mettre un terme à votre inscription au Club des Verts, vous avez la possibilité de le faire à tout moment, en envoyant un mail à contact.clubdesverts@asse.fr.
5.Sécurité
Vous devez impérativement veiller à la confidentialité de votre mot de passe, en effet vous âtes seul responsable des activités qui ont lieu sous votre nom de profil. Nous vous précisons également que la base de données ainsi constituée n'a pour finalité que la création d'une communauté de supporters des Verts. A cet effet, vous ne devez pas abuser, harceler, menacer, impressionner ou mâme intimider d'autres membres du Club des Verts. L'utilisation du Club des Verts doit se faire dans un cadre légal, ainsi toutes les vidéos, photographies, textes à caractère diffamatoire, pornographique, pédophile, raciste, homophobe, politique, religieux sont proscrits. Dans le cas oú votre nom d'utilisateur poserait des problèmes (utilisation d'un nom de marque ou d'un tiers (joueurs, membre du personnel de l'ASSE par exemple), nous nous réservons le droit de le supprimer.
6.Propriété intellectuelle
En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdisez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du présent site ou les oeuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite, particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'oeuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.
7.Décharge de responsabilité
La SASP ASSE LOIRE n'est tenue que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'elle met à disposition des personnes qui accèdent au présent site.
Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, la SASP ASSE LOIRE ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient âtre obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels la SASP ASSE LOIRE n'a aucun contrôle. Nous faisons de notre mieux pour vous garantir un maximum de sécurité quant à votre utilisation du Club des Verts, cependant vous utilisez ce site internet à vos propres risques. A cet effet, l'ASSE ne peut se tenir responsable en cas de problèmes résultant de l'utilisation de celui-ci.
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9.Modification
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